ACPR Assurance

Système unifié de rapport financier


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Reporting Prudentiel Solo

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v14.08.18

Code Nom de l'état Ancien code Log Collecte
E.01.01.16 Dépôts sur les cédants – déclaration ligne par ligne [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE trimestrielle Solo
E.01.01.16 Dépôts sur les cédants – déclaration ligne par ligne [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
E.02.01.16 Droits à retraite [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
E.03.01.16 Provisions techniques en activité non-vie – polices de réassurance – par pays [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
S.01.01.01 Table des matières - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.01.01.02 Table des matières - Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.01.01.03 Table des matières - Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.01.01.10 Table des matières - Collecte "Stabilité financière" annuelle Solo
S.01.01.11 Table des matières - Collecte "Stabilité financière" trimestrielle Solo
S.01.02.01 Informations de base – Généralités BI Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.01.02.01 Informations de base – Généralités BI Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.01.02.01 Informations de base – Généralités BI Collecte "Stabilité financière" annuelle Solo
S.01.02.01 Informations de base – Généralités BI Collecte "Stabilité financière" trimestrielle Solo
S.01.02.01 Informations de base – Généralités BI Collecte prudentielle annuelle Solo
S.01.03.01 Informations de base – FC et PAE BI Collecte prudentielle annuelle Solo
S.01.03.01 Informations de base – FC et PAE BI Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.02.01.01 Bilan BS-C1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.02.01.02 Bilan BS-C1 Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.02.01.02 Bilan BS-C1 Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.02.02.01 Actifs et passifs par monnaie BS-C1D Collecte prudentielle annuelle Solo
S.03.01.01 Éléments de hors bilan – Généralités BS-C1B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.03.02.01 Éléments de hors bilan – Liste des garanties illimitées reçues par l’entreprise BS-C1B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.03.03.01 Éléments de hors bilan – Liste des garanties illimitées fournies par l’entreprise BS-C1B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.04.01.01 Activité par pays K1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.04.02.01 Informations sur la branche 10 de l’annexe I, partie A, de la directive Solvabilité II, hors responsabilité civile du transporteur K1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.05.01.01 Primes, sinistres et dépenses par ligne d’activité Cover A1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.05.01.02 Primes, sinistres et dépenses par ligne d’activité Cover A1Q Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.05.02.01 Primes, sinistres et dépenses par pays Cover A1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.06.01.01 Résumé des actifs Assets D1Q Collecte prudentielle annuelle Solo
S.06.02.01 Liste des actifs Assets D1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.06.02.01 Liste des actifs Assets D1 Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.06.03.01 Organismes de placement collectif (OPC) – Approche par transparence Assets D4 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.06.03.01 Organismes de placement collectif (OPC) – Approche par transparence Assets D4 Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.07.01.01 Produits structurés Assets D1S Collecte prudentielle annuelle Solo
S.08.01.01 Positions ouvertes sur produits dérivés Assets D2O Collecte prudentielle annuelle Solo
S.08.01.01 Positions ouvertes sur produits dérivés Assets D2O Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.08.02.01 Transactions sur produits dérivés Assets D2T Collecte prudentielle annuelle Solo
S.08.02.01 Transactions sur produits dérivés Assets D2T Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.09.01.01 Informations sur les profits/revenus et les pertes enregistrés durant la période de référence Assets D3 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.10.01.01 Contrats de prêt de titres et de mise en pension de titres Assets D5 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.11.01.01 Actifs détenus en tant que sûretés Assets D6 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.12.01.01 Provisions techniques vie et santé SLT TP-F1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.12.01.02 Provisions techniques vie et santé SLT TP-F1Q Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.12.02.01 Provisions techniques vie et santé SLT – Par pays TP-F1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.13.01.01 Projection des flux de trésorerie bruts futurs TP-F1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.14.01.01 Analyse des engagements en vie TP-F3 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.14.01.10 Analyse des engagements en vie TP-F3 Collecte "Stabilité financière" annuelle Solo
S.15.01.01 Description des garanties des rentes variables TP-F3A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.15.02.01 Couverture des garanties des rentes variables TP-F3B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.16.01.01 Informations sur les rentes découlant d’engagements d’assurance non-vie TP-F4 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.17.01.01 Provisions techniques non-vie TP-E1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.17.01.02 Provisions techniques non-vie TP-E1Q Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.17.02.01 Provisions techniques non-vie – Par pays TP-E1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.18.01.01 Projection des flux de trésorerie futurs (meilleure estimation – non-vie) TP-E2 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.19.01.01 Sinistres en non-vie TP-E3 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.20.01.01 Évolution de la répartition de la charge des sinistres TP-E4 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.21.01.01 Profil de risque de la distribution des sinistres TP-E6 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.21.02.01 Risques de souscription en non-vie TP-E7A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.21.03.01 Répartition des risques de souscription en non-vie – Par somme assurée TP-E7B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.22.01.01 Impact des mesures relatives aux garanties de long terme et des mesures transitoires - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.22.04.01 Informations concernant le calcul de la mesure transitoire sur les taux d’intérêt - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.22.05.01 Calcul de l’impact global de la mesure transitoire sur les provisions techniques - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.22.06.01 Meilleure estimation faisant l’objet d’une correction pour volatilité, par pays et par monnaie - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.23.01.01 Fonds propres OF-B1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.23.01.01 Fonds propres OF-B1 Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.23.01.01 Fonds propres OF-B1Q Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.23.02.01 Informations détaillées sur les fonds propres, par niveau OF-B1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.23.03.01 Mouvements annuels des fonds propres OF-B1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.23.04.01 Liste des éléments de fonds propres OF-B1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.24.01.01 Participations détenues Participations Collecte prudentielle annuelle Solo
S.25.01.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard SCR-B2A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.25.01.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard SCR-B2A Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.25.02.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard et un modèle interne partiel SCR-B2B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.25.02.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard et un modèle interne partiel SCR-B2B Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.25.03.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent un modèle interne intégral SCR-B2C Collecte prudentielle annuelle Solo
S.25.03.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent un modèle interne intégral SCR-B2C Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.25.04.11 Capital de solvabilité requis - Collecte "Stabilité financière" trimestrielle Solo
S.26.01.01 Capital de solvabilité requis – Risque de marché SCR-B3A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.02.01 Capital de solvabilité requis – Risque de défaut de la contrepartie SCR-B3B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.03.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en vie SCR-B3C Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.04.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en santé SCR-B3D Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.05.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en non-vie SCR-B3E Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.06.01 Capital de solvabilité requis – Risque opérationnel SCR-B3G Collecte prudentielle annuelle Solo
S.26.07.01 Capital de solvabilité requis – Calculs simplifiés - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.27.01.01 Capital de solvabilité requis – Risque de catastrophe en non-vie et santé SCR-B3G Collecte prudentielle annuelle Solo
S.28.01.01 Minimum de capital requis (MCR) – Activité d’assurance ou de réassurance vie uniquement ou activité d’assurance ou de réassurance non-vie uniquement MCR-B4A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.28.01.01 Minimum de capital requis (MCR) – Activité d’assurance ou de réassurance vie uniquement ou activité d’assurance ou de réassurance non-vie uniquement MCR-B4A Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.28.01.01 Minimum de capital requis (MCR) – Activité d’assurance ou de réassurance vie uniquement ou activité d’assurance ou de réassurance non-vie uniquement MCR-B4A Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.28.02.01 Minimum de capital requis – Activités d’assurance ou de réassurance à la fois vie et non-vie MCR-B4B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.28.02.01 Minimum de capital requis – Activités d’assurance ou de réassurance à la fois vie et non-vie MCR-B4B Collecte prudentielle d'ouverture Solo
S.28.02.01 Minimum de capital requis – Activités d’assurance ou de réassurance à la fois vie et non-vie MCR-B4B Collecte prudentielle trimestrielle Solo
S.29.01.01 Excédent d’actif sur passif VA-C2A Collecte prudentielle annuelle Solo
S.29.02.01 Excédent d’actif sur passif – Expliqué par les investissements et les dettes financières VA-C2B Collecte prudentielle annuelle Solo
S.29.03.01 Excédent d’actif sur passif – Expliqué par les provisions techniques VA-C2C Collecte prudentielle annuelle Solo
S.29.04.01 Analyse détaillée par période – Flux techniques versus provisions techniques - Collecte prudentielle annuelle Solo
S.30.01.01 Réassurance facultative non-vie et vie – Données de base Re-J1_basic Collecte prudentielle annuelle Solo
S.30.02.01 Réassurance facultative non-vie et vie – Données sur les parts Re-J1_shares Collecte prudentielle annuelle Solo
S.30.03.01 Programme de cession en réassurance – Données de base Re-J2_basic Collecte prudentielle annuelle Solo
S.30.04.01 Programme de cession en réassurance – Données sur les parts Re-J2_shares Collecte prudentielle annuelle Solo
S.31.01.01 Part des réassureurs (y compris réassurance finite et véhicules de titrisation) Re-J3 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.31.02.01 Véhicule de titrisation Re-SPV Collecte prudentielle annuelle Solo
S.36.01.01 Transactions intragroupe (TIG) – Transactions sur actions et titres assimilés et transferts de dette et d’actifs IGT1 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.36.02.01 Transactions intragroupe (TIG) – Produits dérivés IGT2 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.36.03.01 Transactions intragroupe (TIG) – Réassurance interne IGT3 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.36.04.01 Transactions intragroupe (TIG) – Partage des coûts, passifs éventuels, éléments de hors bilan et autres éléments IGT4 Collecte prudentielle annuelle Solo
S.38.01.10 Duration des provisions techniques Duration Liabilities Collecte "Stabilité financière" annuelle Solo
S.39.01.11 Compte de résultat Profit and Loss Collecte "Stabilité financière" trimestrielle Solo
S.40.01.10 Participation aux bénéfices Profit or loss sharing Collecte "Stabilité financière" annuelle Solo
S.41.01.11 Rachats (vie) Lapses Collecte "Stabilité financière" trimestrielle Solo
SE.01.01.16 Table des matières [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
SE.01.01.17 Table des matières [complément BCE] - Collecte complémentaire BCE trimestrielle Solo
SE.02.01.16 Bilan [complément BCE] BI Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
SE.02.01.17 Bilan [complément BCE] BI Collecte complémentaire BCE trimestrielle Solo
SE.06.02.16 Liste des actifs [complément BCE] Assets D1 Collecte complémentaire BCE annuelle Solo
SE.06.02.16 Liste des actifs [complément BCE] Assets D1 Collecte complémentaire BCE trimestrielle Solo
SR.01.01.01 Table des matières [RFF/MP/RM] - Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.02.01.01 Bilan [RFF/MP/RM] BI Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.12.01.01 Provisions techniques vie et santé SLT [RFF/MP/RM] TP-F1 Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.17.01.01 Provisions techniques non-vie [RFF/MP/RM] TP-E1 Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.22.02.01 Projection des flux de trésorerie futurs (meilleure estimation – portefeuilles sous ajustement égalisateur) [RFF/MP/RM] - Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.22.03.01 Informations sur le calcul de l’ajustement égalisateur [RFF/MP/RM] - Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.25.01.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard [RFF/MP/RM] SCR-B2A Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.25.02.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent la formule standard et un modèle interne partiel [RFF/MP/RM] SCR-B2B Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.25.03.01 Capital de solvabilité requis – pour les entreprises qui utilisent un modèle interne intégral [RFF/MP/RM] SCR-B2C Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.01.01 Capital de solvabilité requis – Risque de marché [RFF/MP/RM] SCR-B3A Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.02.01 Capital de solvabilité requis – Risque de défaut de la contrepartie [RFF/MP/RM] SCR-B3B Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.03.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en vie [RFF/MP/RM] SCR-B3C Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.04.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en santé [RFF/MP/RM] SCR-B3D Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.05.01 Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en non-vie [RFF/MP/RM] SCR-B3E Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.06.01 Capital de solvabilité requis – Risque opérationnel [RFF/MP/RM] SCR-B3G Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.26.07.01 Capital de solvabilité requis – Calculs simplifiés [RFF/MP/RM] - Collecte prudentielle annuelle Solo
SR.27.01.01 Capital de solvabilité requis – Risque de catastrophe en non-vie et santé [RFF/MP/RM] SCR-B3G Collecte prudentielle annuelle Solo
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