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Vous retrouverez dans cette rubrique générale les principales informations et références utiles pour les reportings Solvabilité II et LCB/FT à transmettre à l'ACPR.
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La rubrique « Collectes » vous permet de prendre connaissance du calendrier des différentes collectes (reporting prudentiel, états nationaux spécifiques, LCB/FT, fiches déclaratives, etc.).
Synthèse du reporting (dont reporting prudentiel)

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Etats et Notices
La rubrique « Etats et Notices » distingue les états des différentes collectes (solo, groupe, Stabilité financière, succursales de pays tiers et SPV). Elle comprend la présentation de chaque état considéré et leur guide (Log).
Reporting Prudentiel Solo

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Taxonomies
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La rubrique « Taxonomies » présente les taxonomies actuelles et antérieures (AEAPP, États Nationaux Spécifiques et LCB/FT) et les références utiles (Dictionnaire DPM, états annotés, etc.)
Taxonomies Solvabilité II AEAPP

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La FAQ contribue à éclairer les procédures de collecte sous format XBRL et sous Onegate.
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Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en santé

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Informations détaillées sur les fonds propres, par niveau

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Capital de solvabilité requis – Risque de souscription en santé [RFF/MP/RM]

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Minimum de capital requis (MCR) – Activité d’assurance ou de réassurance vie uniquement ou activité d’assurance ou de réassurance non-vie uniquement

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Capital de solvabilité requis – Risque de catastrophe en non-vie et santé [RFF/MP/RM]

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Mouvements annuels des fonds propres

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Capital de solvabilité requis – Risque de catastrophe en non-vie et santé

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Minimum de capital requis – Activités d’assurance ou de réassurance à la fois vie et non-vie

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