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Retrouvez les publications et mises à jour

Publication des ENS 2016 et de la taxonomie

Les ENS et leur taxonomie de production (arrêté 2016) ont été publiés sur le site de l’ACPR. Cette publication concerne la taxonomie de production utilisée pour la clôture annuelle 2016 et prend en compte les retours des organismes et de leurs prestataires réalisés sur la version intermédiaire.

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01/08/2016

Test des télétransmissions signées via OneGate

Comme annoncé dans le message du 23/06/2016, les organismes d’assurance et leur prestataire de service peuvent désormais tester les télétransmissions électroniquement signées sur la base de la politique de signature applicable au 1er octobre à partir du portail OneGate de test, afin de se préparer d’ici la mise en œuvre.

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20/07/2016

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Reporting

Retrouvez les informations principales relatives aux reportings Solvabilité II à transmettre à l'ACPR :

Pour en savoir plus

Vous pouvez retrouver plus d'informations sur Solvabilité II en vous rendant sur les pages du site de l'ACPR dédiées à ce sujet.

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