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Retrouvez dans cette rubrique générale les principales informations et références utiles pour les reportings à transmettre à l’ACPR.
Reporting prudentiel SII

Reporting BCE

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La rubrique « Collectes » vous permet de prendre connaissance du calendrier des différentes collectes (reporting prudentiel, états nationaux spécifiques, LCB/FT, fiches déclaratives, etc.).
Synthèse du reporting (dont reporting prudentiel)

Stabilité financière

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La rubrique « Etats et Notices » distingue les états des différentes collectes (solo, groupe, Stabilité financière, succursales de pays tiers et SPV). Elle comprend la présentation de chaque état considéré et leur guide (Log).
Reporting Prudentiel Solo

Reporting Prudentiel Groupe

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Reporting Prudentiel SPV
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La rubrique « Taxonomies » présente les taxonomies actuelles et antérieures (AEAPP, États Nationaux Spécifiques et LCB/FT) et les références utiles (Dictionnaire DPM, états annotés, etc.)
Taxonomies Solvabilité II AEAPP

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Taxonomie LCB-FT

Taxonomie ORPS (reporting européen)

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La FAQ contribue à éclairer les procédures de collecte sous format XBRL et sous Onegate.
Foire aux questions
Loupe

Taxonomies Solvabilité II AEAPP/EIOPA

Ces taxonomies sont développées et publiées, avec la documentation associée, par l’AEAPP/EIOPA sur son site internet.

Mis à jour le : 07/09/2023 10:06

Taxonomies Solvabilité II AEAPP/EIOPA

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