Annexe I | ||||||||||||||||||
S.23.04.04 - Taxonomie Solvabilité II AEAPP 2.7.0 | ||||||||||||||||||
Liste des éléments de fonds propres | ||||||||||||||||||
Description des comptes mutualistes subordonnés | Montant | Niveau | Code monnaie | Entité émettrice | Prêteur (si spécifique) | Comptabilisés au titre des dispositions transitoires? | (suite) | |||||||||||
C0010 | C0020 | C0030 | C0040 | C0050 | C0060 | C0070 | ||||||||||||
Contrepartie (si spécifique) | Date d'émission |
Date d’échéance | Première date de rachat | Autres dates de rachat | Incitations au rachat | Délai de préavis | (suite) | |||||||||||
C0080 | C0090 | C0100 | C0110 | C0120 | C0130 | C0140 | ||||||||||||
Nom de l'autorité de contrôle qui a délivré l'autorisation | Rachat dans le courant de l’année | % de l'émission détenu par des entités du groupe | Contribution aux comptes mutualistes subordonnés du groupe | |||||||||||||||
C0150 | C0160 | C0170 | C0180 | |||||||||||||||
Description des actions de préférence | Montant | Comptabilisés au titre des dispositions transitoires? | Contrepartie (si spécifique) | Date d'émission |
Première date de rachat | Autres dates de rachat | Incitations au rachat | |||||||||||
C0190 | C0200 | C0210 | C0220 | C0230 | C0240 | C0250 | C0260 | |||||||||||
Description des passifs subordonnés | Montant | Niveau | Code monnaie | Entité émettrice | Prêteur (si spécifique) | Comptabilisés au titre des dispositions transitoires? | (suite) | |||||||||||
C0270 | C0280 | C0290 | C0300 | C0310 | C0320 | C0330 | ||||||||||||
Contrepartie (si spécifique) | Date d'émission |
Date d’échéance | Première date de rachat | Autres dates de rachat | Incitations au rachat | Délai de préavis | (suite) | |||||||||||
C0340 | C0350 | C0360 | C0370 | C0380 | C0390 | C0400 | ||||||||||||
Nom de l'autorité de contrôle qui a délivré l'autorisation | Rachat dans le courant de l’année | % de l'émission détenu par des entités du groupe | Contribution aux passifs subordonnés du groupe | |||||||||||||||
C0410 | C0420 | C0430 | C0440 | |||||||||||||||
Autres éléments approuvés par l’autorité de contrôle en tant que fonds propres de base non spécifiés supra | Montant | Code monnaie | Niveau 1 | Niveau 2 | Niveau 3 | Date d'autorisation | (suite) | |||||||||||
C0450 | C0460 | C0470 | C0480 | C0490 | C0500 | C0510 | ||||||||||||
Nom de l'autorité de contrôle qui a délivré l'autorisation | Nom de l'entité concernée | Rachat dans le courant de l’année | % de l'émission détenu par des entités du groupe | Contribution aux autres fonds propres de base du groupe | ||||||||||||||
C0520 | C0530 | C0540 | C0550 | C0560 | ||||||||||||||
Fonds propres issus des états financiers qui ne devraient pas être inclus dans la réserve de réconciliation et qui ne respectent pas les critères de fonds propres de Solvabilité II | ||||||||||||||||||
Description de l'élément | Total | |||||||||||||||||
C0570 | C0580 | |||||||||||||||||
Description des fonds propres auxiliaires | Montant | Contrepartie | Date d'émission |
Date d'autorisation | Nom de l'autorité de contrôle qui a délivré l'autorisation | Nom de l'entité concernée | ||||||||||||
C0590 | C0600 | C0610 | C0620 | C0630 | C0640 | C0650 | ||||||||||||
Ajustement applicable aux fonds cantonnés et aux portefeuilles sous ajustement égalisateur | ||||||||||||||||||
Numéro du fonds cantonné/du portefeuille sous ajustement égalisateur | SCR notionnel | SCR notionnel (résultats négatifs déclarés comme zéro) | Excédent d’actif sur passif | Transferts futurs dus aux actionnaires | Ajustement pour les éléments de fonds propres restreints relatifs aux portefeuilles sous ajustement égalisateur et aux fonds cantonnés | |||||||||||||
C0660 | C0670 | C0680 | C0690 | C0700 | C0710 | |||||||||||||
C0660 | ||||||||||||||||||
Ajustement pour les éléments de fonds propres restreints relatifs aux portefeuilles sous ajustement égalisateur et aux fonds cantonnés | ||||||||||||||||||
C0970 | ||||||||||||||||||
Ajustement pour les éléments de fonds propres restreints relatifs aux portefeuilles sous ajustement égalisateur et aux fonds cantonnés | R0010 | C0970/R0010 | ||||||||||||||||
Calcul des fonds propres non disponibles au niveau du groupe (calcul à réaliser entité par entité) | ||||||||||||||||||
Fond propres non disponibles au niveau du groupe – excédant la contribution du SCR individuel au SCR du groupe | ||||||||||||||||||
Entreprises de (ré)assurance, sociétés holding d'assurance, compagnies financières holding mixtes, entités auxiliaires et véhicules de titrisation liés relevant du calcul du groupe | Pays | Contribution du SCR de l'entreprise au niveau individuel au SCR du groupe | Intérêts minoritaires non disponibles | Fonds propres non disponibles relatifs à d'autres éléments de fonds propres approuvés par une autorité de contrôle | Fonds excédentaires non disponibles | Capital appelé non versé non disponible | (suite) | |||||||||||
C0720 | C0730 | C0740 | C0750 | C0760 | C0770 | C0780 | ||||||||||||
Fonds propres auxiliaires non disponibles | Comptes mutualistes subordonnés non disponibles | Actions de préférence non disponibles | Passifs subordonnés non disponibles | Montant égal à la valeur des actifs d'impôts différés nets non disponibles au niveau du groupe | Comptes de primes d'émission liés aux actions de préférence, non disponibles au niveau du groupe | Total fonds propres excédentaires non disponibles | ||||||||||||
C0790 | C0800 | C0810 | C0820 | C0830 | C0840 | C0850 | ||||||||||||
Entreprises de (ré)assurance, sociétés holding d'assurance, compagnies financières holding mixtes, entités auxiliaires et véhicules de titrisation liés relevant du calcul du groupe | Pays | Contribution du SCR de l'entreprise au niveau individuel au SCR du groupe | Intérêts minoritaires non disponibles | Fonds propres non disponibles relatifs à d'autres éléments de fonds propres approuvés par une autorité de contrôle | Fonds excédentaires non disponibles | Capital appelé non versé non disponible | Fonds propres auxiliaires non disponibles | (suite) | ||||||||||
C0860 | C0870 | C0880 | C0890 | C0900 | ||||||||||||||
Total | ||||||||||||||||||
Entreprises de (ré)assurance, sociétés holding d'assurance, compagnies financières holding mixtes, entités auxiliaires et véhicules de titrisation liés relevant du calcul du groupe | Comptes mutualistes subordonnés non disponibles | Actions de préférence non disponibles | Passifs subordonnés non disponibles | Montant égal à la valeur des actifs d'impôts différés nets non disponibles au niveau du groupe | Comptes de primes d'émission liés aux actions de préférence, non disponibles au niveau du groupe | Total fonds propres excédentaires non disponibles | ||||||||||||
C0910 | C0920 | C0930 | C0940 | C0950 | C0960 | |||||||||||||
Total | ||||||||||||||||||