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Retrouvez dans cette rubrique générale les principales informations et références utiles pour les reportings à transmettre à l’ACPR.
Reporting prudentiel SII

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La rubrique « Collectes » vous permet de prendre connaissance du calendrier des différentes collectes (reporting prudentiel, états nationaux spécifiques, LCB/FT, fiches déclaratives, etc.).
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La rubrique « Etats et Notices » distingue les états des différentes collectes (solo, groupe, Stabilité financière, succursales de pays tiers et SPV). Elle comprend la présentation de chaque état considéré et leur guide (Log).
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La rubrique « Taxonomies » présente les taxonomies actuelles et antérieures (AEAPP, États Nationaux Spécifiques et LCB/FT) et les références utiles (Dictionnaire DPM, états annotés, etc.)
Taxonomies Solvabilité II AEAPP

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Taxonomie Solvabilité I

Taxonomie LCB-FT

Taxonomie ORPS (reporting européen)

Taxonomie RAN
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La FAQ contribue à éclairer les procédures de collecte sous format XBRL et sous Onegate.
Foire aux questions
Loupe

Détail de l'état : Informations sur les profits/revenus et les pertes enregistrés durant la période de référence

S.09.01.01

Annexe I
S.09.01.01 - Taxonomie Solvabilité II AEAPP 2.7.0
Informations sur les profits/revenus et les pertes enregistrés durant la période de référence

Catégorie d’actifs	Portefeuille	Actifs en représentation de contrats en unités de compte et indexés	Dividendes	Intérêts	Loyers	Profits et pertes nets	Pertes et gains non réalisés
C0040	C0050	C0060	C0070	C0080	C0090	C0100	C0110