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Retrouvez dans cette rubrique générale les principales informations et références utiles pour les reportings à transmettre à l’ACPR.
Reporting prudentiel SII

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La rubrique « Collectes » vous permet de prendre connaissance du calendrier des différentes collectes (reporting prudentiel, états nationaux spécifiques, LCB/FT, fiches déclaratives, etc.).
Synthèse du reporting (dont reporting prudentiel)

Stabilité financière

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La rubrique « Etats et Notices » distingue les états des différentes collectes (solo, groupe, Stabilité financière, succursales de pays tiers et SPV). Elle comprend la présentation de chaque état considéré et leur guide (Log).
Reporting Prudentiel Solo

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Taxonomies
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La rubrique « Taxonomies » présente les taxonomies actuelles et antérieures (AEAPP, États Nationaux Spécifiques et LCB/FT) et les références utiles (Dictionnaire DPM, états annotés, etc.)
Taxonomies Solvabilité II AEAPP

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Taxonomie Solvabilité I

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La FAQ contribue à éclairer les procédures de collecte sous format XBRL et sous Onegate.
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ÉvénementActualités

Mise à jour de la note technique « Règles de remise XBRL »

Publié le 11/08/2023

Une nouvelle version de la note technique « Règles de remise XBRL » est disponible dans la rubrique « Documentation Technique »

Mise à jour de la note technique « Règles de remise XBRL »

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